L'activité minière

miningLe Territoire de la Baie James recèle de nombreux gisements. Des activités d’exploration minière, visant surtout l’or, le cuivre et la kimberlite, s’y déroulent depuis près d’un siècle. Certaines périodes ont été particulièrement fébriles : pour l’année 1980-1981 seulement, le Comité d’évaluation a étudié six projets de mines (excluant les nombreux projets d’exploration minière, qui ne sont pas assujettis au processus d’évaluation et d’examen des impacts du chapitre 22 de la CBJNQ).  

Les procédés d’extraction de métaux produisent des résidus qu’on accumule dans des « parcs » (ou aires de confinement). En 1990, craignant la contamination du milieu aquatique environnant, le CCEBJ demande une évaluation des parcs à résidus miniers et la mise sur pied d’un programme de surveillance des effluents. En outre, le Comité a invité le ministère de l’Environnement à décontaminer les sites industriels du secteur Quévillon en raison du risque de lixiviation vers les rivières Bell et Nottaway. Enfin, il a encouragé le ministère à poursuivre le développement des techniques de décontamination des sites miniers.

En 1999, le ministère a consulté le CCEBJ concernant un projet de directive (019) établissant des normes environnementales pour les effluents miniers. Le CCEBJ a indiqué sa préférence pour un règlement, qui viserait tous les exploitants miniers, plutôt qu’une directive applicable aux nouveaux projets seulement. En outre, le Comité a souligné la nécessité d’harmoniser la directive avec le processus fédéral de gestion des effluents.

À compter de 2002, le CCEBJ est informé des préoccupations des Cris concernant les sites miniers abandonnés aux abords des lacs Chibougamau et Doré. Il s’agit de sites de pêche traditionnelle pour les Cris d’Oujé-Bougoumou. Le CCEBJ a invité les auteurs de deux études à présenter leurs conclusions : aucun lien direct ne pouvait être établi entre les activités minières et des problèmes de santé humaine. Toutefois, des teneurs en métaux lourds et en organochlorés supérieures aux normes dans les sédiments lacustres et les poissons exigent un suivi rigoureux. L’un des auteurs a souligné, en accord avec le CCEBJ, la nécessité d’adapter les critères de consommation de poisson ou de viande sauvage aux communautés autochtones qui en dépendent.

En 2004, le CCEBJ a invité Environnement Canada à présenter son programme d’études de suivi des effets sur l’environnement (ÉSEE) des mines. Ces études ont pour but d’évaluer les impacts de l’effluent sur les poissons et la faune benthique. En vertu du programme, chacune des cinq mines du territoire a déposé son ÉSEE en 2006. Trois ans plus tard, un responsable d’Environnement Canada a rencontré le CCEBJ afin de présenter les résultats de l’analyse des ÉSEE.

En 2008, la rupture d’une digue du parc à résidus de l’ancienne mine Opémiska a entraîné un déversement important dans le bassin versant de la rivière Waswanipi. Au cours des années suivantes, le CCEBJ est intervenu auprès du ministère des Ressources naturelles pour demander que les Cris de Waswanipi soient directement informés des impacts sur l’habitat du poisson. Par ailleurs, le CCEBJ a recommandé que le ministère assure la participation des Cris aux études de suivi ainsi qu’aux travaux de restauration dans la zone touchée par le déversement.

En 2009 et 2010, le CCEBJ a commenté les projets de lois (nos 79 et 14) amendant la Loi sur les mines. Le Comité recommande d’améliorer l’encadrement de l’exploration minière et de créer un registre des activités minières sur le territoire de la Baie James. Ce registre comprendrait les mines, les projets d’exploration, les rapports d’inspection et de suivi ainsi que les plans de restauration.

Comme l’exploration minérale ne figure pas sur la liste des projets automatiquement assujettis au processus d’évaluation et d’examen, le CCEBJ a présenté en 2014 un rapport de recommandations concernant le traitement des projets d'exploration dans le processus d'évaluation des impacts environnementaux et sociaux.

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