Rapport de recommandations concernant l’exploration minérale

Le CCEBJ a publié un Rapport de recommandations concernant la place de l'exploration minérale dans le processus d'évaluation et d'examen du chapitre 22. Les recommandations concernent des modifications aux listes d'inclusion et d'exclusion. Ces listes jouent un grand rôle dans les évaluations environnementales parce qu'elles déterminent les projets pour lesquels une étude d'impacts est nécessaire.

Dans le cas du processus d’évaluation et d'examen des impacts environnementaux et sociaux applicable au territoire de la Baie James, ces listes correspondent aux annexes 1 et 2 du chapitre 22 de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois (CBJNQ).

Le CCEBJ propose de réviser les listes en fonction de l'expérience résultant du processus d'évaluation et d'examen tout en assurant la participation des Cris. Ceci rendrait les listes plus transparentes tout en évitant les dédoublements par la prise en compte de la réglementation existante.

Vous pouvez consulter le Rapport de recommandations complet (6 Mo) ou le Rapport abrégé 
(2 Mo).

À voir aussi:

Diagramme du processus d'exploration
Survol de l'encadrement réglementaire
Nouveau régime de gouvernance régionale (mis à jour en avril 2016)
Liens:
Conseil cri sur l'exploration minérale (en anglais)
Stratégie minérale du Québec (2009)
Politique minière de la Nation crie (2010 - en anglais)

 

Fiches d'information

  1. Prospection

  2. Obtention d'un claim

  3. Coupage de lignes

  4. Levés géophysiques et géochimiques

  5. Échantillonnage préliminaire en surface

  6. Examen des affleurements

  7. Forage

  8. Décapage, fonçage de puits et de tranchées

  9. Sautage

  10. Échantillonnage en vrac

  11. Campements

  12. Sentiers et routes

  13. Hélisurfaces et pistes d'atterrissage