Pratiques exemplaires pour les promoteurs de projets
Participation et implication du public dans le cadre de projets dans le Territoire de la Baie-James
- L’engagement en amont du public dans la planification de projets et dans les évaluations et les examens d’impacts sur l’environnement et le milieu social -
Le CCEBJ a conçu ce guide à l'intention de tous les promoteurs de projets situés dans le Territoire de la Baie-James, ou de projets qui sont susceptibles d'avoir des répercussions sur l'environnement et les communautés du Territoire. Il vise à encourager et à aider les promoteurs dans leurs activités d'engagement et de participation du public auprès des citoyens cris et jamésiens du Territoire, ainsi qu'auprès de certains organismes clés qui sont actifs aux niveaux local et régional, pendant toute la durée des activités reliées aux projets. Il est donc conçu pour guider les promoteurs sur ces questions au cours de la conception, planification, construction, exploitation, surveillance et fermeture de leurs projets. Le guide pourra être utile au public à titre de référence. En plus d'exposer certaines attentes en matière de participation publique dans la planification de projets dans le erritoire, il contient également un aperçu utile du processus d'évaluation et d'examen d’impacts sur l'environnement et le milieu social prévu au chapitre 22 de la CBJNQ et de ses institutions associées.
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Ce guide a été produit par le CCEBJ avec la gracieuse collaboration de représentants du Gouvernement de la Nation Crie, de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale, du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, ainsi que les comités d'évaluation et d'examen établis en vertu du chapitre 22 de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois (CBJNQ) - le Comité d'évaluation (COMEV), le Comité d'examen des répercussions sur l'environnement et le milieu social (COMEX) et le Comité fédéral d'examen-Sud (COFEX-Sud).
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